Arrêté du 10 octobre 2019

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux du Layon » est homologué.
Le lien http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-7ab93419-47c9-4eb0-94fd-ae83a8828145 permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.

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Abrogé7 décembre 2022

Créé le 20 octobre 2019 · Abrogé le 7 décembre 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Validation du cahier des charges de l'AOC Coteaux du Layon

Résumé. Le cahier des charges de l'appellation « Coteaux du Layon » est officiellement validé.

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux du Layon » est homologué.
Le lien http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-7ab93419-47c9-4eb0-94fd-ae83a8828145 permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 20 octobre 2019 au mardi 6 décembre 2022

Source : Légifrance