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Arrêté du 10 octobre 2016

portant nomination (régisseurs de recettes et d'avances)

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Nomination d'un adjudant comme régisseur intérimaire dans une direction militaire

Résumé. Un adjudant est nommé temporairement responsable d'une direction militaire aux Antilles et reçoit une indemnité pour cette responsabilité.

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Nomination d'un régisseur par intérim dans les forces armées

Résumé. Un adjudant est nommé régisseur par intérim pour une direction militaire aux Antilles, avec une indemnité de responsabilité.

Par arrêté du ministre de la défense en date du 10 octobre 2016, M. Gilmet (Christophe), adjudant, est nommé à compter du 10 octobre 2016 régisseur par intérim d'avances et de recettes de la régie auprès de la direction du commissariat d'outre-mer et du groupement de soutien de la base de défense des Antilles, en remplacement de Mme Taupe (Josiane).
M. Gilmet (Christophe) est dispensé du cautionnement, mais peut percevoir une indemnité de responsabilité dont les montants sont fixés conformément à l'arrêté du 28 mai 1993 modifié relatif aux taux de l'indemnité de responsabilité susceptible d'être allouée aux régisseurs d'avances et aux régisseurs de recettes relevant des organismes publics et montant du cautionnement imposé à ces agents.

Arrêté du 10 octobre 2016