JORF n°0241 du 15 octobre 2016

Par arrêté de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer chargée des relations internationales sur le climat, en date du 10 octobre 2016, est nommé membre du comité de bassin Seine-Normandie en qualité de :

Représentants des Usagers

Industries :
M. Emilien LEFRANC en remplacement de M. François HAAS.


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer chargée des relations internationales sur le climat, en date du 10 octobre 2016, est nommé membre du comité de bassin Seine-Normandie en qualité de :

Représentants des Usagers

Industries :

M. Emilien LEFRANC en remplacement de M. François HAAS.