Arrêté du 10 octobre 2003

Article 6

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique b), les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Céleri : Plein Blanc doré Barbier (b).
Chicorée-Witloof (endives), chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) : Rouge de Trévise (b).
Chou cabus : Marché de Copenhague 3 (a).
Chou-fleur : Rex 22 (a).
Haricot : Mayon (a), Négrital, Phénomène (a).
Laitue : Blonde à couper améliorée (a), Chicon batavia (a).
Melon déclaré hybride : Bazille (a).
Navet de printemps/Navet d'automne : Jaune tankard (b) (et son [ses] synonymes[s] Rave géante d'Anjou à collet vert).
Piment/poivron déclaré hybride : Cadice (a), Gedeon (a).
Pois : Alderman (a) (et son [ses] synonyme[s] Amiral Dewey, Roi des halles).
Tomate déclarée hybride : Lucy (a), Montfavet 63-4 (a), Vemone (a).
Nota :
(a) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 31 décembre 2005.
(b) Ces variétés peuvent être commercialisés jusqu'au 31 décembre 2006.

Historique des versions

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique b), les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Céleri : Plein Blanc doré Barbier (b).
Chicorée-Witloof (endives), chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) : Rouge de Trévise (b).
Chou cabus : Marché de Copenhague 3 (a).
Chou-fleur : Rex 22 (a).
Haricot : Mayon (a), Négrital, Phénomène (a).
Laitue : Blonde à couper améliorée (a), Chicon batavia (a).
Melon déclaré hybride : Bazille (a).
Navet de printemps/Navet d'automne : Jaune tankard (b) (et son [ses] synonymes[s] Rave géante d'Anjou à collet vert).
Piment/poivron déclaré hybride : Cadice (a), Gedeon (a).
Pois : Alderman (a) (et son [ses] synonyme[s] Amiral Dewey, Roi des halles).
Tomate déclarée hybride : Lucy (a), Montfavet 63-4 (a), Vemone (a).
Nota :
(a) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 31 décembre 2005.
(b) Ces variétés peuvent être commercialisés jusqu'au 31 décembre 2006.