JORF n°276 du 29 novembre 2003

Article 6

Article 6

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique b), les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Céleri : Plein Blanc doré Barbier (b).
Chicorée-Witloof (endives), chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) : Rouge de Trévise (b).
Chou cabus : Marché de Copenhague 3 (a).
Chou-fleur : Rex 22 (a).
Haricot : Mayon (a), Négrital, Phénomène (a).
Laitue : Blonde à couper améliorée (a), Chicon batavia (a).
Melon déclaré hybride : Bazille (a).
Navet de printemps/Navet d'automne : Jaune tankard (b) (et son [ses] synonymes[s] Rave géante d'Anjou à collet vert).
Piment/poivron déclaré hybride : Cadice (a), Gedeon (a).
Pois : Alderman (a) (et son [ses] synonyme[s] Amiral Dewey, Roi des halles).
Tomate déclarée hybride : Lucy (a), Montfavet 63-4 (a), Vemone (a).
Nota :
(a) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 31 décembre 2005.
(b) Ces variétés peuvent être commercialisés jusqu'au 31 décembre 2006.


Historique des versions

Version 1

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique b), les variétés de plantes potagères désignées ci-après :

Céleri : Plein Blanc doré Barbier (b).

Chicorée-Witloof (endives), chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) : Rouge de Trévise (b).

Chou cabus : Marché de Copenhague 3 (a).

Chou-fleur : Rex 22 (a).

Haricot : Mayon (a), Négrital, Phénomène (a).

Laitue : Blonde à couper améliorée (a), Chicon batavia (a).

Melon déclaré hybride : Bazille (a).

Navet de printemps/Navet d'automne : Jaune tankard (b) (et son [ses] synonymes[s] Rave géante d'Anjou à collet vert).

Piment/poivron déclaré hybride : Cadice (a), Gedeon (a).

Pois : Alderman (a) (et son [ses] synonyme[s] Amiral Dewey, Roi des halles).

Tomate déclarée hybride : Lucy (a), Montfavet 63-4 (a), Vemone (a).

Nota :

(a) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 31 décembre 2005.

(b) Ces variétés peuvent être commercialisés jusqu'au 31 décembre 2006.