JORF n°251 du 28 octobre 1994

Par arrêté du ministre des départements et territoires d'outre-mer en date du 10 octobre 1994, M. Hermoso (Jean-Yves), commissaire capitaine, est nommé à compter du 1er octobre 1994 secrétaire général du territoire des Terres australes et antarctiques françaises, en remplacement de M. Deville (Robert), appelé à d'autres fonctions.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre des départements et territoires d'outre-mer en date du 10 octobre 1994, M. Hermoso (Jean-Yves), commissaire capitaine, est nommé à compter du 1er octobre 1994 secrétaire général du territoire des Terres australes et antarctiques françaises, en remplacement de M. Deville (Robert), appelé à d'autres fonctions.