JORF n°247 du 24 octobre 1990

Art. 1er. - L'arrêté du 3 septembre 1990 susvisé est complété comme suit:
<<art. 10170="" 1erbis.="" -="" la="" société="" explo-tech="" est="" également="" agréée="" dans="" le="" cadre="" des="" dispositions="" du="" marginal="" (chapitre="" ier,="" section="" i="" de="" l'annexe="" b)="" l'a.d.r.="" en="" tant="" qu'organisme="" formation="" habilité="" à="" dispenser="" les="" enseignements="" conduisant="" l'obtention="" certificat="" valable="" pour="" transport="" matières="" classes="" 1-a,="" 1-b="" et="" 1-c="" l'a.d.r.="">></art.>

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Art. 1er. - L'arrêté du 3 septembre 1990 susvisé est complété comme suit:

<<Art. 1erbis. - La société Explo-Tech est également agréée dans le cadre des dispositions du marginal 10170 (chapitre Ier, section I de l'annexe B) de l'A.D.R. en tant qu'organisme de formation habilité à dispenser les enseignements conduisant à l'obtention du certificat de formation valable pour le transport des matières des classes 1-a, 1-b et 1-c de l'A.D.R.>>