Arrêté du 10 novembre 2020

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 27 octobre 2015 portant désignation du site Natura 2000 Vallée et palus du Moron (zone spéciale de conservation).

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En vigueur depuis le 27 décembre 2020

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Mise à jour des protections naturelles dans le site Natura 2000 Vallée et palus du Moron

Résumé. Un nouvel arrêté met à jour la liste des habitats naturels et des espèces protégées dans le site Natura 2000 Vallée et palus du Moron.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 27 octobre 2015 portant désignation du site Natura 2000 Vallée et palus du Moron (zone spéciale de conservation).

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En vigueur depuis le dimanche 27 décembre 2020

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