En vigueur depuis le 27 décembre 2020
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Publication d'un arrêté modifiant les cartes d'un site Natura 2000
Résumé. Un arrêté officiel est publié pour mettre à jour les cartes d'un site naturel protégé dans la Loire.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.