A N N E X E I
Communes reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DE L'AISNE
Inondation et coulée de boue du 14 juin 2009

Communes de Brasles, Condé-en-Brie (1), Nesles-la-Montagne (1).

DÉPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Inondation et coulée de boue du 29 juin 2009

Communes de Châteauneuf-Val-Saint-Donat (1), Saint-Martin-lès-Seyne (1), Selonnet (1).

DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Inondation et coulée de boue du 15 septembre 2009

Communes de Cannes, Cannet (Le) (3), Mandelieu-la-Napoule, Mougins (4), Vallauris.

Inondation et coulée de boue du 18 septembre 2009

Communes de Cannes, Cannet (Le) (4), Mandelieu-la-Napoule, Mougins (5), Pégomas, Roquette-sur-Siagne (La), Vallauris.

Mouvement de terrain du 2 au 10 février 2009

Commune d'Auribeau-sur-Siagne.

DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Inondation et coulée de boue du 3 septembre 2008

Commune de Viviers.

Inondation et coulée de boue du 26 juin 2009

Commune de Peaugres (1).

Mouvement de terrain du 7 février 2009 au 11 mai 2009

Commune de Saint-Georges-les-Bains.

DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE
Inondation et coulée de boue du 16 septembre 2009

Commune de Marseille (3).

Inondation et coulée de boue du 18 septembre 2009

Communes de Berre-l'Etang, Cabriès (3), Ensuès-la-Redonne (1), Fare-les-Oliviers (La) (2), Gignac-la-Nerthe (2), Pennes-Mirabeau (Les) (2), Rognac (1), Rove (Le) (1), Saint-Victoret, Coudoux (1).

Inondation et coulée de boue du 18 au 19 septembre 2009

Commune de Septèmes-les-Vallons.

DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE
Inondation et coulée de boue du 25 mai 2008

Commune de Saint-Avit-Sénieur (2).

Inondation et coulée de boue du 26 mai 2008

Commune de Bayac (1).

DÉPARTEMENT DU DOUBS
Inondation et coulée de boue du 26 juin 2009

Communes d'Auxon-Dessus (1), Avanne-Aveney, Mercey-le-Grand (1), Pouilley-les-Vignes (1).

DÉPARTEMENT DE L'EURE
Inondation et coulée de boue du 10 juin 2009

Commune de Gaillon (1).

DÉPARTEMENT D'ILLE-ET-VILAINE
Inondation et coulée de boue du 19 septembre 2009

Commune de Grand-Fougeray (2).

DÉPARTEMENT DU JURA
Inondation et coulée de boue du 26 juin 2009

Communes d'Ougney, Rouffange (1), Vitreux.

Inondation et coulée de boue du 4 juillet 2009

Communes d'Andelot-en-Montagne (1), Rixouse (La) (1), Villard-sur-Bienne (1).

Inondation et coulée de boue du 5 juillet 2009

Commune de Saint-Claude.

DÉPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE
Inondation et coulée de boue du 1er juillet 2009

Communes de Rouans, Savenay (1).

DÉPARTEMENT DE LA MANCHE
Inondation et coulée de boue du 24 juillet 2009

Commune de Pieux (Les) (1).

DÉPARTEMENT DE LA MARNE
Inondation et coulée de boue du 3 juillet 2009

Communes d'Avenay-Val-d'Or (1), Ay, Mareuil-sur-Ay (1).

DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
Inondation et coulée de boue du 3 juillet 2009

Commune de Rohrbach-lès-Bitche (2).

Mouvement de terrain du 1er septembre 2007
au 25 février 2009

Commune d'Hilsprich (1).

DÉPARTEMENT DU NORD
Inondation et coulée de boue du 13 mai 2009

Communes de Recquignies, Taisnières-en-Thiérache (1).

DÉPARTEMENT DE L'OISE
Inondation et coulée de boue du 25 au 26 mai 2009

Communes de Neuilly-sous-Clermont (1), Saint-Aubin-sous-Erquery (1).

Inondation et coulée de boue du 26 mai 2009

Commune de Meux (Le).

DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME
Inondation et coulée de boue du 5 juillet 2009

Commune de Courpière (2).

Inondation et coulée de boue du 1er août 2009

Communes de Bourg-Lastic (1), Messeix (2).

DÉPARTEMENT DES HAUTES-PYRÉNÉES
Inondation et coulée de boue du 29 juin 2009

Commune d'Arrens-Marsous.

DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
Inondation et coulée de boue du 30 juin 2009

Commune de Wœrth (1).

Inondation et coulée de boue du 3 juillet 2009

Communes d'Andlau (1), Crœttwiller (1), Eberbach-Seltz (1),Eichhoffen (1), Riedseltz (2), Rosheim (1), Siegen (1).

DÉPARTEMENT DU RHÔNE
Inondation et coulée de boue du 18 juin 2009

Commune de Cercié (1).

DÉPARTEMENT DE LA SARTHE
Inondation et coulée de boue du 25 mai 2009

Commune de Mézières-sous-Lavardin (1).

DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME
Mouvement de terrain du 1er juin 2009 au 24 juillet 2009

Commune de Belmesnil (1).

DÉPARTEMENT DU VAR
Mouvement de terrain du 15 au 16 décembre 2008

Commune de Londe-les-Maures (La) (1).

DÉPARTEMENT DE LA GUADELOUPE
Inondation et coulée de boue du 6 janvier 2009

Commune de Goyave.

A N N E X E I I
Communes non reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Inondation et coulée de boue du 1er au 15 septembre 2008

Commune de Manosque.

Inondation et coulée de boue du 15 novembre
au 15 décembre 2008

Commune de Manosque.

Inondation et coulée de boue du 13 au 15 décembre 2008

Communes de Valensole, Villemus.

Inondation et coulée de boue du 14 décembre 2008

Communes de Dauphin, Saint-Michel-l'Observatoire.

Inondation et coulée de boue du 21 avril 2009

Commune de Saint-Michel-l'Observatoire.

DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Inondation et coulée de boue du 12 au 15 décembre 2008

Commune de Sospel.

DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE
Inondation et coulée de boue du 18 septembre 2009

Communes d'Istres, Saint-Estève-Janson.

Inondation et coulée de boue du 18 au 19 septembre 2009

Communes de Ciotat (La), Grans, Lambesc, Plan-de-Cuques, Roque-d'Anthéron (La), Rousset.

DÉPARTEMENT DU CHER
Inondation et coulée de boue du 25 au 26 mai 2009

Communes d'Aix-d'Angillon (Les), Rians.

DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE
Inondation et coulée de boue du 25 au 26 mai 2008

Commune de Vézac.

DÉPARTEMENT DU JURA
Inondation et coulée de boue du 26 juin 2009

Communes d'Eclans-Nenon, Lavans-lès-Dole.

DÉPARTEMENT DE LA MARNE
Inondation et coulée de boue du 2 au 3 juillet 2009

Commune de Boursault.

DÉPARTEMENT DU NORD
Inondation et coulée de boue du 25 au 26 mai 2009

Commune de Jeumont.

DÉPARTEMENT DE L'OISE
Inondation et coulée de boue du 25 au 26 mai 2009

Commune de Senlis.

DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME
Inondation et coulée de boue du 5 au 6 juillet 2009

Commune de Néronde-sur-Dore.

DÉPARTEMENT DU TARN
Inondation et coulée de boue du 1er août 2009

Communes d'Alos, Amarens, Andillac, Broze, Cabannes (Les), Cahuzac-sur-Vère, Campagnac, Castelnau-de-Montmiral, Cordes-sur-Ciel, Donnazac, Frausseilles, Labarthe-Bleys, Livers-Cazelles, Monestiés, Noailles, Pampelonne, Saint-Beauzile, Sainte-Cécile-du-Cayrou, Sainte-Gemme, Saint-Marcel-Campes, Salles, Ségur (Le), Souel, Tonnac, Trévien, Verdier (Le), Vieux, Vindrac-Alayrac.