JORF n°264 du 13 novembre 1992

Arrêté du 10 novembre 1992

Par arrêté du Premier ministre en date du 10 novembre 1992, M. Chenguelia (Paul) est nommé membre du comité économique et social de la région Rhône-Alpes, en remplacement de M. Fougeres (Roger), démissionnaire.

M. CHENGUELIA PAUL EST NOMME MEMBRE EN REMPLACEMENT DE M. FOUGERES ROGER,DEMISSIONNAIRE.