Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Approbation du schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux 2022-2027 du bassin Adour-Garonne
Résumé L'article 1 valide un plan pour gérer l'eau dans une région spécifique et le rend officiel dès le lendemain de sa publication.
Le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux 2022-2027 du bassin Adour-Garonne est approuvé et entre en vigueur le lendemain de la parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française.
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