Article 1
Mme Anne-Gaëlle Simon est nommée conseillère parlementaire en remplacement de M. François Desmazière, appelé à d'autres fonctions, à compter du 16 mars 2009.
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JORF n°0076 du 31 mars 2009
Arrêté du 10 mars 2009
Le secrétaire d'Etat chargé des transports,
Vu le décret du 18 juin 2007 portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret du 19 juin 2007 relatif à la composition du Gouvernement,
Arrête :
Article 2
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 10 mars 2009.
Dominique Bussereau