JORF n°119 du 24 mai 2005

Article 1

Article 1

L'annexe de l'arrêté du 6 février 2001 susvisé est modifiée comme suit :
a) Le numéro d'ordre 1132 bis est ajouté comme suit :
« 1132 bis Nonylphénol [C6H4(OH)C9H19] et éthoxylate de nonylphénol [(C2H4O)nC15H24O] à des concentrations supérieures ou égales à 0,1 % m/m. »


Historique des versions

Version 1

L'annexe de l'arrêté du 6 février 2001 susvisé est modifiée comme suit :

a) Le numéro d'ordre 1132 bis est ajouté comme suit :

« 1132 bis Nonylphénol [C6H4(OH)C9H19] et éthoxylate de nonylphénol [(C2H4O)nC15H24O] à des concentrations supérieures ou égales à 0,1 % m/m. »