Article 1
L'annexe III à l'arrêté du 12 octobre 1998 susvisé portant règlement d'examen du brevet professionnel de coiffure est abrogée et remplacée par l'annexe I au présent arrêté.
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JORF n°117 du 20 mai 2004
Arrêté du 10 mai 2004
Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le décret n° 95-664 du 9 mai 1995 modifié portant réglementation générale des brevets professionnels ;
Vu l'arrêté du 12 octobre 1998 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet professionnel « coiffure » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « Soins personnels » en date du 4 novembre 2003,
Arrête :
Article 2
La définition des épreuves E1 création, coupe et coiffage et E2 coloration permanente de l'option A styliste-visagiste, et la définition des épreuves E1 conception, formes et couleurs et E2 coupe et coiffage ville de l'option B du brevet professionnel de coiffure prévue en annexe IV à l'arrêté du 12 octobre 1998 précité est abrogée et remplacée par la définition des épreuves prévue en annexe II au présent arrêté.
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Article 3
Ces dispositions entrent en application à compter de la session d'examen de 2005.
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Article 4
Le directeur de l'enseignement scolaire et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Remplacement de l'annexe III et modification de l'annexe IV de l'arrêté du 12-10-1998 par les annexes I et II du présent arrêté.
Fait à Paris, le 10 mai 2004.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de l'enseignement scolaire,
J.-P. de Gaudemar
Nota. - Le présent arrêté et son annexe I seront publiés au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche du 10 juin 2004, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
L'arrêté et ses annexes seront diffusés en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr.