JORF n°119 du 23 mai 2001

Arrêté du 10 mai 2001

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 10 mai 2001 :

Sont nommés membres de la Commission nationale de la négociation collective en qualité de représentants des salariés :

Sur proposition de la Confédération générale

du travail-Force ouvrière (CGT-FO)

En tant que membre titulaire :

Mme Delphine Borgel, en remplacement de Mme Isabelle Mutel-Guittienne.

En tant que membres suppléants :

M. Michel Decayeux, en remplacement de M. François Grandazzi ;

M. Francis Van de Rosieren, en remplacement de M. Jean-Claude Humez ;

M. Gilbert Lebrument, en remplacement de M. Bernard Devy ;

M. Jean-Marc Zenon, en remplacement de M. Alain Emile.

Sont nommés membres de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective en qualité de représentants des salariés :

Sur proposition de la Confédération générale

du travail-Force ouvrière (CGT-FO)

En tant que membres suppléants :

Mme Delphine Borgel, en remplacement de Mme Isabelle Mutel-Guittienne ;

M. Jean-Marc Zenon, en remplacement de M. Bernard Devy.

Sont nommés membres de la sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective en qualité de représentants des salariés :

Sur proposition de la Confédération générale

du travail-Force ouvrière (CGT-FO)

En tant que membres suppléants :

Mme Delphine Borgel, en remplacement de Mme Isabelle Mutel-Guittienne ;

M. Jean-Marc Zenon, en remplacement de M. Bernard Devy.