JORF n°187 du 14 août 1999

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 10 mai 1999, le e de l'arrêté du 21 avril 1997 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile est remplacé par les dispositions suivantes :

« e) En qualité de représentants du personnel de l'école :

« Titulaires :

« M. Coustel (Jean-Claude), professeur agrégé d'anglais ;

« Mme Oria (Catherine), ingénieur principal de 2e classe des études et de l'exploitation de l'aviation civile ;

« M. Jambert (Didier), contractuel psychologue.

« Suppléants :

« M. Scorbiac (Guy), ingénieur électronicien principal des systèmes de la sécurité aérienne ;

« M. Patacchini (Jean-Jacques), ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne ;

« M. David (Thierry), ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne. »


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 10 mai 1999, le e de l'arrêté du 21 avril 1997 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile est remplacé par les dispositions suivantes :

« e) En qualité de représentants du personnel de l'école :

« Titulaires :

« M. Coustel (Jean-Claude), professeur agrégé d'anglais ;

« Mme Oria (Catherine), ingénieur principal de 2e classe des études et de l'exploitation de l'aviation civile ;

« M. Jambert (Didier), contractuel psychologue.

« Suppléants :

« M. Scorbiac (Guy), ingénieur électronicien principal des systèmes de la sécurité aérienne ;

« M. Patacchini (Jean-Jacques), ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne ;

« M. David (Thierry), ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne. »