JORF n°115 du 18 mai 1996

Arrêté du 10 mai 1996

Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales en date du 10 mai 1996, sont nommés membres du conseil de gestion du Fonds de la formation professionnelle et de la promotion sociale, au titre de personnalités qualifiées :
En qualité de titulaire :
M. Quentin (Jean-Claude) (C.G.T.-F.O.), en remplacement de M. Joberton (Jean-François) (C.G.T.-F.O.) ;
M. Farrugia (Jean-Patrick) (C.N.P.F.), en remplacement de M. Traisnel (François) (C.N.P.F.) ;
M. Devienne (Désiré) (F.N.S.E.A.), en remplacement de M. Lapie (Gérard) (F.N.S.E.A.).
En qualité de suppléant :
M. Joberton (Jean-François) (C.G.T.-F.O.) ;
M. Traisnel (François) (C.N.P.F.) ;
M. Michelin (Jean) (C.N.P.F.).

NOMINATION DE MEMBRES TITULAIRES ET SUPPLEANTS AU TITRE DE PERSONNALITES QUALIFIEES.