Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 10 juin 2026

portant nomination au comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nominations dans le secteur de l'agriculture biologique

Résumé. Trois nouvelles personnes sont choisies pour représenter l'agriculture biologique dans un comité national.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nouvelles nominations au comité national de l'agriculture biologique

Résumé. Trois nouvelles personnes sont nommées pour représenter les secteurs de l'agriculture biologique dans un comité national.

Par arrêté du ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, du tourisme et du pouvoir d'achat et de la ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire en date du 10 juin 2026, sont nommés membres du comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité pour la durée du mandat restant à courir, en qualité de représentant professionnel des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés :
M. Gibert (Jean-Baptiste), à Sainte-Juliette (Tarn-et-Garonne), en remplacement de M. Soler (Christian), à Saint-Génis-des-Fontaines (Pyrénées-Orientales).
M. Magnet (Jordan), à Soyans (Drôme), en remplacement de M. Loing (Ange), à Hachimette (Haut-Rhin).
M. Valcke (Luc), à Flavignac (Haute-Vienne), en remplacement de Mme Nayet (Christel), à Aouste-sur-Sye (Drôme).

Arrêté du 10 juin 2026