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Arrêté du 10 juin 2024

modifiant l'arrêté du 13 février 2024 portant création de l'Observatoire national du sport

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification du comité de pilotage d'un observatoire

Résumé. Un arrêté ajoute deux nouveaux membres au comité de pilotage d'un observatoire, issus des directions de l'enseignement scolaire et supérieur.

La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu l'arrêté du 13 février 2024 (Création d'un observatoire du sport) portant création de l'Observatoire national du sport,

Arrête :

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Ajout de deux nouveaux membres au comité de pilotage

Résumé. Le comité de pilotage de l'Observatoire s'agrandit avec deux nouveaux représentants.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 24 juin 2024

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Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé. Cet arrêté sera rendu public dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française,

Fait le 10 juin 2024.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais

En vigueur depuis le lundi 24 juin 2024

Arrêté du 10 juin 2024
Article 1
Article 2