Section précédente

Section parente

Arrêté du 10 juin 2024

modifiant la liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'organisation des services régionaux et départementaux

Résumé. Un arrêté modifie l'organisation des services dans les régions et départements pour les rendre plus efficaces.

Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le décret n° 2006-9 du 4 janvier 2006 relatif aux emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement ;

Vu l'arrêté du 18 août 2023 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement ;

Vu l'avis du ministre chargé de l'environnement,

Arrête :

En vigueur depuis le 15 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la liste des emplois de chef de mission

Résumé. La liste des chefs de mission a été mise à jour avec de nouvelles informations.

La liste des emplois de chef de mission fixée en annexe de l'arrêté du 18 août 2023 susvisé est modifiée conformément aux mentions figurant dans l'annexe du présent arrêté.

En vigueur depuis le 15 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exécution de l'arrêté par la secrétaire générale

Résumé. La secrétaire générale doit faire en sorte que cet arrêté soit suivi et publié.

La secrétaire générale est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'organisation des services régionaux et départementaux

Résumé. Un arrêté change l'organisation des services dans les régions et départements pour les améliorer.

Fait le 10 juin 2024.

Pour le ministre et par délégation :

Le chef du service des ressources humaines,

X. Maire

En vigueur depuis le samedi 15 juin 2024

Arrêté du 10 juin 2024
Article 1
Article 2
Annexe