Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des fournisseurs et libellés des pieds à restitution d'énergie de classe I
Résumé Le fournisseur de pieds prothétiques change et le nom du produit est mis à jour.
Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section II, « A. - Prothèses du membre inférieur », chapitre III, 6 « Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques applicables au pied », dans la section « Pieds à restitution d'énergie », dans la rubrique « Pied à restitution d'énergie de classe I » :
a) Le paragraphe : « Société OKO SOLUTION SAS (OKO SOLUTION) » devient : « Société ORTHO Europe (ORTHO) » ;
b) Le libellé court du code 2727551 devient : « Pied restitution énergie, classe I, ORTHO, AERIS K2 ».
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