JORF n°150 du 1 juillet 1998

Arrêté du 10 juin 1998

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 10 juin 1998, l'arrêté du 23 novembre 1995 portant nomination au conseil d'administration du Parc national du Mercantour est modifié comme suit :

« Sont nommés membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour à compter du 1er juin 1998 pour la durée de leur mandat électif :

« Représentants du conseil général des Alpes-Maritimes

« M. Ginesy (Charles), président du conseil général, conseiller général du canton de Guillaumes.

« M. Franco (Gaston), conseiller général du canton de Saint-Martin-de-Vésubie.

« M. Ollié (Paul), conseiller général du canton de Saint-Etienne-de-Tinée.

« M. Blanchi (Fernand), conseiller général du canton de Saint-Sauveur-sur-Tinée.

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« Représentants du conseil général des Alpes-de-Haute-Provence

« M. Chabre (Jean), conseiller général du canton de Barcelonnette.

« M. Céze (René), conseiller général du canton d'Allos.

« Les dispositions de l'arrêté du 23 novembre 1995 modifié sont abrogées en ce qui concerne les représentants des conseils généraux des Alpes-Maritimes et des Alpes-de-Haute-Provence. »

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TEXTE TOTALEMENT ABROGE

MODIFICATION DE L'ARRETE PRECITE:

SONT NOMMES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU PARC NATIONAL DU MERCANTOUR,A COMPTER DU 01-06-1998 POUR LA DUREE DE LEUR MANDAT ELECTIF:

REPRESENTANTS DU CONSEIL GENERAL DES ALPES-MARITIMES:

M. GINESY CHARLES,PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL,CONSEILLER GENERAL DU CANTON DE GUILLAUMES,

M. FRANCO GASTON,CONSEILLER GENERAL DU CANTON DE SAINT-MARTIN-DE-VESUBIE,

M. OLLIE PAUL,CONSEILLER GENERAL DU CANTON DE SAINT-ETIENNE-DE-TINEE,

M. BLANCHI FERNAND,CONSEILLER GENERAL DU CANTON DE SAINT-SAUVEUR-SUR-TINEE:

REPRESENTANTS DU CONSEIL GENERAL DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE:

M. CHABRE JEAN,CONSEILLER GENERAL DU CANTON DE BARCELONNETTE,

M. CEZE RENE,CONSEILLER GENERAL DU CANTON D'ALBOS.

LES DISPOSITIONS DE L'ARRETE PRECITE MODIFIE SONT ABROGEES EN CE QUI CONCERNE LES REPRESENTANTS DES CONSEILS GENERAUX DES ALPES-MARITIMES ET DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE.