JORF n°150 du 1 juillet 1998

« Représentants du conseil général des Alpes-de-Haute-Provence

« M. Chabre (Jean), conseiller général du canton de Barcelonnette.

« M. Céze (René), conseiller général du canton d'Allos.

« Les dispositions de l'arrêté du 23 novembre 1995 modifié sont abrogées en ce qui concerne les représentants des conseils généraux des Alpes-Maritimes et des Alpes-de-Haute-Provence. »


Historique des versions

Version 1

« Représentants du conseil général des Alpes-de-Haute-Provence

« M. Chabre (Jean), conseiller général du canton de Barcelonnette.

« M. Céze (René), conseiller général du canton d'Allos.

« Les dispositions de l'arrêté du 23 novembre 1995 modifié sont abrogées en ce qui concerne les représentants des conseils généraux des Alpes-Maritimes et des Alpes-de-Haute-Provence. »