Champagne-Ardenne
Titulaire: M. Berchet (Georges) en remplacement de M. Flandre (Hilaire).
1 version
JORF n°136 du 13 juin 1992
Arrêté du 10 juin 1992
Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 10 juin 1992, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse:
Pour représenter les régions:
Lorraine
Titulaire: M. Beguin (Daniel) en remplacement de M. Pouille (Richard).
Suppléant: M. Ferrari (André) en remplacement de M. Pax (Robert).
Pour représenter les départements:
1 version
Meurthe-et-Moselle
Suppléant: M. Cossin (Jean-Louis) en remplacement de M. Chaupre (Maurice).
1 version
Meuse
Titulaire: M. Namy (Christian) en remplacement de M. Louppe (Robert).
1 version
Moselle
Titulaire: M. Hoellinger (Théophile) en remplacement de M. Villemin (Martial).
Suppléant: Mme Diebold en remplacement de M. Hoellinger (Théophile).
1 version
Bas-Rhin
Suppléant: M. Vonau en remplacement de M. Moser (François).
1 version
Haut-Rhin
Titulaire: M. Meyer (Gilbert) en remplacement de M. Uhlrich (Louis).
Suppléant: M. Diebolt (Marcel) en remplacement de M. Birr (Vincent).
1 version
Vosges
Suppléant: M. Bedel (Roland) en remplacement de M. Humbert (Michel).
Pour représenter les usagers, au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture:
Titulaires:
M. Carabin (Marcel) en remplacement de M. Neunreuther (Charles);
M. Beneville (Pierre) en remplacement de M. Boury (René);
M. Rousseau (Jean) en remplacement de M. Lurot (Jean-Marie).
Suppléant: M. Boltz (Georges) en remplacement de M. Bourgon (Victor).
1 version
NOMINATION DE MEMBRES TITULAIRES ET SUPPLEANTS AU COMITE DE BASSIN RHIN-MEUSE,POUR REPRESENTER LES REGIONS (CHAMPAGNE-ARDENNE ET LORRAINE) ET LES DEPARTEMENTS (MEURTHE-ET-MOSELLE,MEUSE,MOSELLE,BAS-RHIN,HAUT-RHIN ET VOSGES).