JORF n°136 du 13 juin 1992

Arrêté du 10 juin 1992

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 10 juin 1992, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie:

Pour représenter les régions:

Champagne-Ardenne

Titulaire: M. de Courson (Charles-Amédée) en remplacement de M. Lemeland (André).

Basse-Normandie

Titulaire: Mme Labey (Marie-Paul) en remplacement de M. Guilbert (Charles). Suppléant: M. Anger (Didier) en remplacement de M. Lecamu (Roger).

Pour représenter des départements:

Aisne

Titulaire: M. Larangot (Jacques) en remplacement de M. Brazier (Charles).

Ardennes

Titulaire: M. Marchet (Michel) en remplacement de M. Merlhes (Hubert).
Suppléant: M. Noël (Edouard) en remplacement de M. Marchet (Michel).

Eure-et-Loir

Titulaire: M. Legrand (Louis) en remplacement de M. Poirier (Raymond).

Manche

Suppléant: M. Halbecq en remplacement de M. d'Aigneaux (Jean).

Nièvre

Titulaire: M. Monsinjon (Georges) en remplacement de M. Grosjean (André).
Suppléant: M. Noël (Michel) en remplacement de M. Signe (René-Pierre).

Orne

Titulaire: M. de Malglaive (Jacques) en remplacement de M. Brard (Maurice). Suppléant: M. Dumeige (Jean) en remplacement de M. Oriot (François).

Yonne

Titulaire: M. Bourras (Guy) en remplacement de M. Flandin (Paul).
Suppléant: M. Pichon (Michel) en remplacement de M. Bourras (Guy).

Essonne

Suppléant: M. Nevers (Gérard) en remplacement de M. Pelchat (Michel).

Seine-Saint-Denis

Titulaire: M. Conte (Gilbert) en remplacement de M. Renard (André).
Suppléant: M. Portel (Bernard) en remplacement de Mme Maheas (Anne-Marie).
Pour représenter les usagers, au titre de la pêche professionnelle en eau douce, en qualité de membre titulaire: M. Hoydrie (Roger) en remplacement de Mme Durand (Alphonsine).