Pour représenter les régions:
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Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 10 juin 1992, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie:
Pour représenter les régions:
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Champagne-Ardenne
Titulaire: M. de Courson (Charles-Amédée) en remplacement de M. Lemeland (André).
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Basse-Normandie
Titulaire: Mme Labey (Marie-Paul) en remplacement de M. Guilbert (Charles). Suppléant: M. Anger (Didier) en remplacement de M. Lecamu (Roger).
Pour représenter des départements:
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Aisne
Titulaire: M. Larangot (Jacques) en remplacement de M. Brazier (Charles).
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Ardennes
Titulaire: M. Marchet (Michel) en remplacement de M. Merlhes (Hubert).
Suppléant: M. Noël (Edouard) en remplacement de M. Marchet (Michel).
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Eure-et-Loir
Titulaire: M. Legrand (Louis) en remplacement de M. Poirier (Raymond).
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Manche
Suppléant: M. Halbecq en remplacement de M. d'Aigneaux (Jean).
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Nièvre
Titulaire: M. Monsinjon (Georges) en remplacement de M. Grosjean (André).
Suppléant: M. Noël (Michel) en remplacement de M. Signe (René-Pierre).
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Orne
Titulaire: M. de Malglaive (Jacques) en remplacement de M. Brard (Maurice). Suppléant: M. Dumeige (Jean) en remplacement de M. Oriot (François).
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Yonne
Titulaire: M. Bourras (Guy) en remplacement de M. Flandin (Paul).
Suppléant: M. Pichon (Michel) en remplacement de M. Bourras (Guy).
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Essonne
Suppléant: M. Nevers (Gérard) en remplacement de M. Pelchat (Michel).
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Seine-Saint-Denis
Titulaire: M. Conte (Gilbert) en remplacement de M. Renard (André).
Suppléant: M. Portel (Bernard) en remplacement de Mme Maheas (Anne-Marie).
Pour représenter les usagers, au titre de la pêche professionnelle en eau douce, en qualité de membre titulaire: M. Hoydrie (Roger) en remplacement de Mme Durand (Alphonsine).
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