JORF n°0162 du 14 juillet 2023

Arrêté du 10 juillet 2023

Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu l'arrêté du 30 août 2021 portant renouvellement de l'accréditation 2024 de l'institut national supérieur du professorat et de l'éducation de l'académie de Créteil au sein de l'université Paris-XII ;

Vu la délibération du conseil de l'Institut national supérieur du professorat et d'éducation de l'université de Créteil du 6 avril 2023 ;

Vu la délibération du conseil d'administration de l'UPEC du 14 avril 2023 ;

Vu la délibération du Sénat de l'Université Paris Cité du 9 mai 2023,

Arrêtent :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 30 août 2021

Résumé L'arrêté du 30 août 2021 ajoute l'université Paris Cité à la liste.

A l'article 1er de l'arrêté du 30 août 2021 susvisé, après les mots : « l'université Paris-VIII » sont ajoutés les mots : « , l'université Paris Cité ».

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé L'arrêté sera publié dans le Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 10 juillet 2023.

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Sylvie Retailleau

Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,

Pap Ndiaye