Par arrêté du ministre des affaires étrangères et du développement international et de la ministre de la culture et de la communication en date du 10 juillet 2014, les biens culturels appartenant à :
Fundacion Arcontit, Barcelone (Espagne) :
Sonia Delaunay, Portrait de Tchouiko, huile sur toile, 1907, inv. F 20 ;
Sonia Delaunay, Robe Simultanée, patchwork de soie, 1913, inv. F 2099 ;
Sonia Delaunay, Gilet simultané, patchwork de textiles, 1913, inv. F 3000 ;
The Israel Museum Jérusalem, Jérusalem (Israël) :
Sonia Delaunay, Finlandaise, huile sur toile, 1907-1908, inv.B99.1436 ;
Museo Thyssen-Bornemisza, Madrid (Espagne) :
Sonia Delaunay, Robes simultanées (Les trois femmes), huile sur toile, 1925 ;
Museum of Modern Art, New York (Etats-Unis) :
Sonia Delaunay, Robe poème n° 1329, aquarelle ; crayon et gouache sur papier, 1923,inv.301.1980 ;
Sonia Delaunay, Robe poème n° 668, aquarelle ; crayon et gouache sur papier, 1922, inv.303.1980 ;
Sonia Delaunay, Rythme coloré n° 131, gouache et crayon sur papier, 1953, inv. 869.1983 ;
The Metropolitan Museum of Art, New York (Etats-Unis) :
Sonia Delaunay, Costume Design for Cleopatra, aquarelle, peinture métallique et graphite sur papier, 1918, inv. 2007.49.36,
prêtés à l'exposition « Sonia Delaunay, les couleurs de l'abstraction », organisée et présentée au musée d'Art moderne de la ville de Paris, du 16 octobre 2014 au 22 février 2015, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France du 16 septembre 2014 au 22 mars 2015, en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994.