JORF n°0173 du 29 juillet 2009

Par arrêté du ministre de la défense en date du 10 juillet 2009, l'arrêté du 22 février 2007 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 est complété comme suit :

« Elèves civils français

M. Bonnal (Benoit, Jean-François, Antoine).
L'attribution du titre d'ingénieur diplômé ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master. »


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Version 1

Par arrêté du ministre de la défense en date du 10 juillet 2009, l'arrêté du 22 février 2007 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2006 est complété comme suit :

« Elèves civils français

M. Bonnal (Benoit, Jean-François, Antoine).

L'attribution du titre d'ingénieur diplômé ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master. »