JORF n°185 du 11 août 2007

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, en date du 10 juillet 2007, sont nommés au Comité de bassin Artois-Picardie en qualité de :

Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture

Titulaire : M. Bruno Roussel, en remplacement de M. Jean-Marie Carlu.
Suppléant : M. Jean-Marie Carlu, en remplacement de M. François Cousaert.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, en date du 10 juillet 2007, sont nommés au Comité de bassin Artois-Picardie en qualité de :

Représentants des différentes catégories d'usagers

Agriculture

Titulaire : M. Bruno Roussel, en remplacement de M. Jean-Marie Carlu.

Suppléant : M. Jean-Marie Carlu, en remplacement de M. François Cousaert.