JORF n°176 du 31 juillet 1992
Arrêté du 10 juillet 1992
Texte totalement abrogé
LES ARRETES DES 14-03-1986 ET 01-12-1986 SONT MODIFIES,DANS L'ANNEXE DU PRESENT ARRETE,POUR CE QUI EST DES PROGRAMMES DES DISCIPLINES SUIVANTES: ARTS (CINEMA AUDIOVISUEL,MUSIQUE,THEATRE-EXPRESSION DRAMATIQUE),BIOLOGIE-GEOLOGIE (NOUVELLE APPELLATION: SCIENCES DE LA VIE ET DE LA TERRE),GESTION ET INFORMATIQUE,SCIENCES ECONOMIQUES ET SOCIALES,PHYSIQUE-CHIMIE,TECHNOLOGIE DES SYSTEMES AUTOMATISES.
LA LISTE ET LES REFERENCES DES PROGRAMMES DES DISCIPLINES QUI DEMEURENT INCHANGES FIGURENT EN ANNEXE AU PRESENT ARRETE.
LES DISPOSITIONS DU PRESENT ARRETE ENTRENT EN APPLICATION A COMPTER DE LA RENTREE DE L'ANNEE SCOLAIRE 1993-1994.