JORF n°203 du 2 septembre 1990

Art. 2. - Conformément à l'extrait de carte au 1/25000 annexé au présent arrêté (1), le périmètre de ce permis est constitué par un polygone à côtés rectilignes dont les sommets M, N, O, P et Q sont définis comme suit (leurs coordonnées dans le système de projection Lambert II, zone centrale, étant données à titre subsidiaire):
M. - Intersection de deux droites:
- l'une joignant la borne géodésique no 59 dite &lt;<beaurepaire i,="" belle="" vue="" -="" champ="" de="" la="" fosse="">&gt; (x = 337639,44; y = 2216190,14) à la borne géodésique no 45 dite &lt;<saint-fulgent ii,="" le="" manerier="">&gt; (x = 331880,77; y = 2214202,70);
- l'autre joignant le sommet N défini ci-après, à la borne géodésique no 49 dite &lt;<saint-fulgent iv,="" la="" lande="" des="" vignes="">&gt; (x = 332718,28; y = 2216789,57):

x = 335380 y = 2215410

N. - Borne géodésique no 1 dite &lt;<les herbiers="" iii,="" l'etang="" du="" goffard="">&gt;:

x = 339876,35 y = 2213081,69

O. - Intersection de deux droites:
- l'une joignant le sommet N à la borne géodésique no 2 dite &lt;<les herbiers="" v,="" la="" richetière-l'ouche-de-l'aire="">&gt; (x = 340089,50; y = 2210211,79);
- l'autre joignant la borne géodésique no 45 dite &lt;<saint-fulgent 60="" ii,="" le="" manérier="" au="" sommet="" p="" défini="" ci-après:="" x="339975" y="2211760" p.="" -="" axe="" du="" clocher="" de="" l'église="" mesnard-la-barotière="" (centre="" méplat)="" point="" géodésique="" no="" dit="" <<mesnard-la-barotière="" i,="" bourg="">&gt;:

x = 338003,26 y = 2212356,36

Q. - Intersection de deux droites:
- l'une joignant la borne géodésique no 59 dite &lt;<beaurepaire i,="" belle="" vue="" -="" champ="" de="" la="" fosse="">&gt;, à la borne géodésique no 45 dite &lt;<saint-fulgent ii,="" le="" manérier="">&gt;;
- l'autre joignant le sommet P défini ci-dessus, à la borne géodésique no 49 dite &lt;<saint-fulgent iv,="" la="" landes="" des="" vignes="">&gt;:

x = 334660 y = 2215160


Historique des versions

Version 1

Art. 2. - Conformément à l'extrait de carte au 1/25000 annexé au présent arrêté (1), le périmètre de ce permis est constitué par un polygone à côtés rectilignes dont les sommets M, N, O, P et Q sont définis comme suit (leurs coordonnées dans le système de projection Lambert II, zone centrale, étant données à titre subsidiaire):

M. - Intersection de deux droites:

- l'une joignant la borne géodésique no 59 dite <<Beaurepaire I, Belle Vue - Champ de la Fosse>> (x = 337639,44; y = 2216190,14) à la borne géodésique no 45 dite <<Saint-Fulgent II, Le Manerier>> (x = 331880,77; y = 2214202,70);

- l'autre joignant le sommet N défini ci-après, à la borne géodésique no 49 dite <<Saint-Fulgent IV, La Lande des Vignes>> (x = 332718,28; y = 2216789,57):

x = 335380 y = 2215410

N. - Borne géodésique no 1 dite <<Les Herbiers III, L'Etang du Goffard>>:

x = 339876,35 y = 2213081,69

O. - Intersection de deux droites:

- l'une joignant le sommet N à la borne géodésique no 2 dite <<Les Herbiers V, La Richetière-L'Ouche-de-l'Aire>> (x = 340089,50; y = 2210211,79);

- l'autre joignant la borne géodésique no 45 dite <<Saint-Fulgent II, Le Manérier au sommet P défini ci-après:

x = 339975 y = 2211760

P. - Axe du clocher de l'église de Mesnard-la-Barotière (centre du méplat) point géodésique no 60 dit <<Mesnard-la-Barotière I, Le Bourg>>:

x = 338003,26 y = 2212356,36

Q. - Intersection de deux droites:

- l'une joignant la borne géodésique no 59 dite <<Beaurepaire I, Belle Vue - Champ de la Fosse>>, à la borne géodésique no 45 dite <<Saint-Fulgent II, Le Manérier>>;

- l'autre joignant le sommet P défini ci-dessus, à la borne géodésique no 49 dite <<Saint-Fulgent IV, La Landes des Vignes>>:

x = 334660 y = 2215160