JORF n°0009 du 12 janvier 2024

Arrêté du 10 janvier 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation d'exercice temporaire d'un praticien de la chirurgie urologique

Résumé Un médecin étranger peut travailler temporairement en France comme chirurgien urologue.

Par arrêté de la ministre de la santé et de la prévention en date du 10 janvier 2024, M. ALQARNI (Khaled, Ali, A), né le 8 juin 1989 à Sabt Alalya (Arabie saoudite), est autorisé à exercer temporairement la médecine dans la spécialité « chirurgie urologique », en qualité de praticien contractuel, au sein du service d'urologie, dirigé par le docteur Philippe Sousa, centre hospitalier universitaire Amiens Picardie, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins.
Cette autorisation temporaire d'exercice, d'une durée d'une année prendra effet à compter de la date fixée par la convention d'accueil mentionnée à l'annexe 2 de l'arrêté du 19 mars 2018 fixant la procédure de délivrance de l'autorisation temporaire d'exercice de la médecine, de la chirurgie dentaire ou de la pharmacie et le modèle de convention d'accueil mentionnée à l'article R. 4111-35 du code de la santé publique.