Article 213-5.14
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Application et prescriptions des règles de prévention de la pollution par les substances nuisibles transportées par mer en colis dans les eaux polaires
Résumé Les navires dans les eaux polaires doivent suivre des règles environnementales strictes et des recommandations supplémentaires.
Application et prescriptions
- Le présent chapitre s'applique à tous les navires auxquels s'applique la présente Annexe qui soit exploités dans les eaux polaires.
- Sauf disposition expresse contraire, tout navire visé au paragraphe 1 de la présente règle doit satisfaire aux dispositions relatives à l'environnement énoncées dans l'introduction et le chapitre 5 de la partie II-A du Recueil sur la navigation polaire en plus de satisfaire à toutes autres prescriptions applicables de la présente Annexe.
- Il faudrait appliquer le chapitre 5 de la partie II-A du Recueil sur la navigation polaire en tenant compte des recommandations additionnelles qui figurent dans la partie II-B dudit recueil.
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