JORF n°0019 du 23 janvier 2014

Arrêté du 10 janvier 2014

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu les arrêtés des 21 octobre 1957, 26 décembre 1988 modifié, 1er juillet 1991 modifié, 1er juin 1994, 7 mai 1998 modifié et du 6 mars 2013 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, section « plantes fourragères et à gazon »,

Arrête :

Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| ESPÈCE |DÉNOMINATION| OBTENTEUR(S) |RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice| |--------------------------------------------------------|------------|-----------------------|-------------------------------------------------------------------------| |Graminées fourragères :
Ray-grass anglais fourrage| Youpi. | R 2n (FR). | RAGT 2n (FR). | | Ray-grass hybride | Fetish. | R 2n (FR). | RAGT 2n (FR). | | Graminées à gazon :
Fétuque élevée gazon | Verstol. |Pickseed West Inc (US).| Jouffray-Drillaud SA (FR). |

Article 2

Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci-après :

| ESPÈCE |DÉNOMINATION| OBTENTEUR(S) |RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice| |---------------------------------------------------------------|------------|----------------------------------------------------|-------------------------------------------------------------------------| |Graminées fourragères :
Ray-grass d'Italie non alternatif| Oreas. |Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH).| Delley Semences et Plantes SA (CH). |

Article 3

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2014, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :
Dactyle fourrage : Greenly, Totem.
Fléole des prés : Canto, Comer, Promesse.
Fétuque des prés : Pasja, Preval.
Fétuque élevée fourrage : Noria, Dulcia, Lunibelle.
Ray-grass anglais fourrage : Argoal, Barmilka, Barsintra, Chouss, Ideal, Indiana, Lactal, Maggie.
Ray-grass d'Italie alternatif : Aramo, Cannibale, Starter, Suxyl.
Ray-grass d'Italie non alternatif : Barprisma, Energyl, Fastyl, Fox, Jeanne, Licarno, Lipurus.
Ray-grass hybride : Acrobat, Aligote, Bahial, Barsilo, Ibex, Taldor.
Légumineuses fourragères :
Luzerne : Arpege, Julia, Symphonie.
Pois fourrager d'hiver : Assas.
Sainfoin : Canto.
Trèfle blanc : Crescendo, Klondike, Lune de mai, Merwi, Riesling, Tasman.
Trèfle violet : Formica, Mercury, Mistral.
Vesce commune d'hiver : Granit, Pepite.
Vesce commune de printemps : Primula.
Graminées à gazon :
Agrostide ténue : Bardot.
Fléole bulbeuse : Piccolo.
Fétuque ovine : Dumas 1, Reliant II.
Fétuque rouge demi-traçante : Carousel, Cezanne, Reggae, Smirna.
Fétuque rouge traçante : Polka, Salsa, Herald.
Fétuque élevée gazon : Susana, Cochise, Farandole.
Paturin des prés : Broadway.
Ray-grass anglais gazon : Neruda 1, Ragtime, Ritmo, Septimius, Stravinsky, Transate, Bartwingo, Greenfair, Envy, Cadix, Essence.

Article 4

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2014, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de Ray-grass d'Italie non alternatif cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), de la variété désignée ci-après :
Ansyl.

Article 5

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) à échéance du 31 décembre 2013, les variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :
Brome cathartique : Anabel.
Fétuque élevée fourrage : Mylena.
Ray-grass anglais fourrage : Alcancia, Altius, Barnhem, Camacho, Clermont, Ventoux.
Ray-grass d'Italie non alternatif : Tenor.
Légumineuses fourragères :
Luzerne : Capri.
Trèfle violet : Verdi.
Graminées à gazon :
Fétuque rouge demi-traçante : Barcrown, Rosita.
Fétuque rouge traçante : Independenze, Barthema, Celianna.
Fétuque élevée gazon : Regiment, Barleduc.
Ray-grass anglais gazon : Chagall, Coquin, Naty.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2016.

Article 6

Est radiée du Catalogue officiel des espèces et variétés de Ray-grass d'Italie non alternatif cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) à échéance du 31 décembre 2013, la variété désignée ci-après :
Lusipin.

Article 7

A l'article 1er de l'arrêté du 6 mars 2013 susvisé, pour la variété Vidalia, dans la colonne « responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) » sont remplacés par les mots : « Delley Semences et Plantes SA (CH) ».

Article 8

A l'article 1er de l'arrêté du 1er juin 1994 susvisé, pour la variété Envy, dans la colonne « obtenteur(s) et responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Zajac Performance Seeds (USA) » sont remplacés par les mots : « Pure Seed Testing Inc (US) ».

Article 9

Dans les arrêtés :
― du 21 octobre 1957 susvisé, à l'article 8, pour la variété Gali ;
― du 26 décembre 1988 modifié susvisé, à l'article 1er, pour la variété Lolita ;
― du 7 mai 1998 modifié susvisé, à l'article 1er, pour la variété Melissa,
dans la colonne « obtenteur(s) et responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « André Blondeau Semences (FR) » sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».

Article 10

A l'article 1er de l'arrêté du 1er juillet 1991 modifié susvisé, pour la variété Tango, dans la colonne « obtenteur(s) et responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Serasem (FR) » sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».

Article 11

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 10 janvier 2014.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général

de l'alimentation,

P. Dehaumont