Par arrêté du ministre des affaires étrangères et européennes et de la ministre de la culture et de la communication en date du 10 janvier 2008, les biens culturels :
Cadran solaire, 1793, inv. 1980.467 ;
Services des plantes de la Malmaison : 10 assiettes 1802-1805, inv. 2001.240 à 2001.249 ;
Services des plantes de la Malmaison : 2 glacières 1802-1805, inv. 2001.250 à 2001.251 ;
Services des plantes de la Malmaison : 2 vases 1802-1805, inv. 2001.252 à 2001.253 ;
Vase floréal 1812-1813, inv. MFA 1991.439,
appartenant au Museum of Fine Arts de Boston (Etats-Unis d'Amérique), prêtés à l'exposition « L'Aigle et le Papillon, symboles des pouvoirs sous Napoléon (1800-1815) », organisée et présentée dans la nef du musée des arts décoratifs, Paris, du 2 avril au 5 octobre 2008, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France du 1er février 2008 au 31 octobre 2008, en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994.