Arrêté du 10 janvier 2001

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Art. 1er. - La Fédération interprofessionnelle du cheval de sport, de loisir et de travail (FIVAL), dont le siège social est établi au 9, rue de la Baume, 75008 Paris, est reconnue en qualité d'organisation interprofessionnelle au sens de l'article L. 632-1 du livre VI du code rural susvisé.

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Art. 1er. - La Fédération interprofessionnelle du cheval de sport, de loisir et de travail (FIVAL), dont le siège social est établi au 9, rue de la Baume, 75008 Paris, est reconnue en qualité d'organisation interprofessionnelle au sens de l'article L. 632-1 du livre VI du code rural susvisé.

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