JORF n°17 du 21 janvier 2000

Art. 1er. - Le premier alinéa de l'article 2 de l'arrêté du 11 mars 1999 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

« Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 8 de l'arrêté du 11 mars 1999 susvisé, la sous-direction gestion de la direction du personnel militaire de l'armée de terre comprend :

« - le bureau commandement-renseignement ;

« - le bureau mêlée ;

« - le bureau appuis ;

« - le bureau soutien ;

« - le bureau administration centrale-ressource spécialisée. »


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Version 1

Art. 1er. - Le premier alinéa de l'article 2 de l'arrêté du 11 mars 1999 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

« Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 8 de l'arrêté du 11 mars 1999 susvisé, la sous-direction gestion de la direction du personnel militaire de l'armée de terre comprend :

« - le bureau commandement-renseignement ;

« - le bureau mêlée ;

« - le bureau appuis ;

« - le bureau soutien ;

« - le bureau administration centrale-ressource spécialisée. »