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Arrêté du 10 janvier 1996

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 10 janvier 1996, sont nommés au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie :
- pour représenter les usagers : M. Payen (Gérard), en remplacement de M.
Coulomb (René) ;
- pour représenter les collectivités territoriales : M. Julia (Didier), en remplacement de M. Fanost (Jean-Louis).

1 version

SONT NOMMES AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE:

POUR REPRESENTER LES USAGERS: M. PAYEN GERARD,EN REMPLACEMENT DE M. COULOMB RENE;

POUR REPRESENTER LES COLLECTIVITES TERRITORIALES: M. JULIA DIDIER,EN REMPLACEMENT DE M. FANOST JEAN-LOUIS.

Arrêté du 10 janvier 1996