Arrêté du 10 février 2016

Article 1

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Article 1

Les trois cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/110 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Etangs oligotrophes à littorelles de Puisaye, à bordures paratourbeuses et landes (zone spéciale de conservation : FR 2601011). L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de l'Yonne sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Bléneau, Moutiers-en-Puisaye, Saint-Martin-des-Champs, Saint-Privé, Treigny.

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En vigueur depuis le 25 février 2016

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Modification des limites du site Natura 2000 en Puisaye

Résumé. Un nouvel arrêté modifie les limites d'un site naturel protégé dans l'Yonne.

Les trois cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/110 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Etangs oligotrophes à littorelles de Puisaye, à bordures paratourbeuses et landes (zone spéciale de conservation : FR 2601011). L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de l'Yonne sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Bléneau, Moutiers-en-Puisaye, Saint-Martin-des-Champs, Saint-Privé, Treigny.

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En vigueur depuis le jeudi 25 février 2016

Source : Légifrance