Abrogé1 septembre 2021
Abrogé par Arrêté du 3 avril 2019 - art. 3
Créé le 12 février 2009
Le programme d'enseignement de français pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.
Arrêté du 10 février 2009
Article 1
Historique des versions
Abrogé depuis le mercredi 1 septembre 2021
Abrogé parArrêté du 3 avril 2019art. 3
En vigueur du jeudi 12 février 2009 au mardi 31 août 2021
Le programme d'enseignement de français pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.