JORF n°0291 du 12 décembre 2025

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er, section 3, au paragraphe 4 : « Implants articulaires de hanche », dans la rubrique « Société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS (J&J) » les codes suivants sont radiés :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|------------------------------------------------------------------| |3150415|Hanche, double mobilité, J&J, GYROS, cupule tripode non cimentée. | |3113302|Hanche, double mobilité, J&J, GYROS, cupule standard non cimentée.| |3117464| Hanche, double mobilité, J&J, GYROS, insert, diam. 22,2 mm. | |3101523| Hanche, double mobilité, J&J, GYROS, insert, diam. 28 mm. |


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1

er

, section 3, au paragraphe 4 : « Implants articulaires de hanche », dans la rubrique « Société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS (J&J) » les codes suivants sont radiés :

CODE

LIBELLÉ

3150415

Hanche, double mobilité, J&J, GYROS, cupule tripode non cimentée.

3113302

Hanche, double mobilité, J&J, GYROS, cupule standard non cimentée.

3117464

Hanche, double mobilité, J&J, GYROS, insert, diam. 22,2 mm.

3101523

Hanche, double mobilité, J&J, GYROS, insert, diam. 28 mm.