JORF n°0296 du 15 décembre 2024

Chapitre 2 : La direction

Article 9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rôles et responsabilités du directeur de l'école

Résumé Le directeur gère tout à l'école et assure la sécurité.

Le directeur assure, dans les conditions prévues aux articles 2 et 3 du décret du 4 mai 1972, le fonctionnement des différents services de l'Ecole, la discipline intérieure, l'organisation matérielle et l'affectation des locaux. Il prend toutes mesures nécessaires à la sécurité et à la sûreté de l'Ecole.

Article 10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation des services et répartition des compétences

Résumé L'article 10 dit comment les services de l'Ecole sont organisés et où ils travaillent.

Afin de répondre aux missions définies à l'article 1-1 du décret du 4 mai 1972, il définit l'organisation des services en fixant notamment les périmètres de compétences des sous-directions et des départements.
Les sous-directions développent l'essentiel de leur activité sur l'un des deux sites de l'Ecole. L'activité des départements est répartie sur les deux sites.

Article 11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Désignation des membres du corps enseignant pour l'animation des pôles de formation

Résumé Le directeur désigne les professeurs pour les pôles de formation.

Le directeur désigne les membres du corps enseignant en charge de l'animation des pôles de formation ainsi que les membres du corps enseignant chargés au sein des pôles de formation de servir de référents thématiques ou fonctionnels.

Article 12

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Réunions des représentants des personnels de l'Ecole

Résumé Le directeur doit organiser des réunions avec les employés et une assemblée générale deux fois par an, en choisissant les sujets à discuter.

Le directeur réunit régulièrement les représentants des différentes catégories de personnels de l'Ecole.
Le directeur réunit au moins deux fois par an l'assemblée générale plénière des personnels de l'Ecole. Il en fixe l'ordre du jour.