Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Ajout d'une variété autorisée de plante
Résumé. L'arrêté ajoute la variété Earlina 8 FC à la liste des variétés autorisées de plantes.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 août 1990Art. 2 → Version 8
- Arrêté du 22 août 1990Art. 2