Arrêté du 10 décembre 2018

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 22 août 1990

Art. 2

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Ajout d'une variété autorisée de plante

Résumé. L'arrêté ajoute la variété Earlina 8 FC à la liste des variétés autorisées de plantes.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 22 août 1990Art. 2 → Version 8
- Arrêté du 22 août 1990
Art. 2

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