JORF n°0292 du 18 décembre 2014

Article 1

Article 1

Les codes suivants sont ajoutés à l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 :

| RÉFÉRENCE DANS LA LPP | CODE | LIBELLÉ | |---------------------------------|----------------|-------------------------------------| |Titre III, chapitre 4, section 10|3498851, 3403810|Neurostimulateur du nerf vague gauche|


Historique des versions

Version 1

Les codes suivants sont ajoutés à l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 :

RÉFÉRENCE DANS LA LPP

CODE

LIBELLÉ

Titre III, chapitre 4, section 10

3498851, 3403810

Neurostimulateur du nerf vague gauche