Arrêté du 10 décembre 2013

Section V : Exploitation

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Sécurité lors des travaux à risque

Résumé. Les règles pour éviter les accidents et pollutions lors des travaux à risque, comme avoir des permis et suivre des consignes de sécurité.

En vigueur depuis le 27 décembre 2013

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Sécurité des travaux dans les zones à risque

Résumé. Pour les travaux dans les zones à risque, il faut un permis de travail et parfois un permis de feu, après avoir étudié les dangers. On vérifie tout avant de reprendre le travail.

Dans les parties de l'installation recensées à risque en application de l'article 10 (Identification et prévention des risques dans les installations), les travaux de réparation ou d'aménagement conduisant à une augmentation des risques ne peuvent être effectués qu'après délivrance d'un « permis de travail » et éventuellement d'un « permis de feu » et en respectant une consigne particulière. Ces permis sont délivrés après analyse des risques liés aux travaux et définition des mesures appropriées.
Le « permis de travail » et éventuellement le « permis de feu » et la consigne particulière sont établis et visés par l'exploitant ou par une personne qu'il aura nommément désignée. Lorsque les travaux sont effectués par une entreprise extérieure, le « permis de travail » et éventuellement le « permis de feu » et la consigne particulière relative à la sécurité de l'installation sont signés par l'exploitant et l'entreprise extérieure ou les personnes qu'ils auront nommément désignées.
Après la fin des travaux et avant la reprise de l'activité en configuration standard d'exploitation, une vérification des installations est effectuée par l'exploitant ou son représentant ou le représentant de l'éventuelle entreprise extérieure.
Dans les parties de l'installation présentant des risques d'incendie ou d'explosion, il est interdit d'apporter du feu sous une forme quelconque, sauf pour la réalisation de travaux ayant fait l'objet d'un « permis de feu ». Cette interdiction est affichée en caractères apparents.

En vigueur depuis le 27 décembre 2013

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Consignes de sécurité pour prévenir les accidents et pollutions

Résumé. L'article décrit les consignes de sécurité à afficher dans les lieux fréquentés par le personnel pour prévenir les accidents et pollutions, notamment l'interdiction de fumer, la vérification des circuits avant toute opération, et les procédures d'urgence.

Des consignes sont établies, tenues à jour et affichées dans les lieux fréquentés par le personnel.
Ces consignes indiquent notamment :
― l'interdiction d'apporter du feu sous une forme quelconque, notamment l'interdiction de fumer dans les zones présentant des risques d'incendie ;
― la vérification du bon fonctionnement des circuits avant toute opération de dépotage ;
― l'interdiction de tout brûlage à l'air libre ;
― l'obligation du « permis travail » pour les parties concernées de l'installation ;
― les conditions de stockage des produits ou des déchets non dangereux inertes, telles que les précautions à prendre pour éviter leurs chutes ou éboulements afin, notamment, de maintenir la largeur des voies de circulation à leur valeur requise et ne pas gêner au-delà des limites de propriété ;
― les procédures d'arrêt d'urgence et de mise en sécurité des installations et des convoyeurs ;
― les mesures à prendre en cas de fuite d'un récipient ou d'une tuyauterie contenant des produits pulvérulents ;
― les modalités de mise en œuvre des dispositifs d'isolement du réseau de collecte, prévues à l'article 23 (Règles de stockage pour éviter la pollution)-IV du présent arrêté ;
― les moyens d'extinction à utiliser en cas d'incendie ;
― la procédure d'alerte avec les numéros de téléphone du responsable d'intervention de l'établissement et des services d'incendie et de secours ;
― les modes opératoires ;
― la fréquence de vérification des dispositifs de sécurité et de limitation ou de traitement des pollutions et nuisances générées ;
― les instructions de maintenance et de nettoyage, y compris celles des éventuelles structures supportant les stockages ;
― l'obligation d'informer l'inspection des installations classées en cas d'accident.
Le personnel connaît les risques présentés par les installations en fonctionnement normal ou dégradé.
Les préposés à la surveillance et à l'entretien des installations sont formés à la conduite à tenir en cas d'incident ou d'accident et familiarisés avec l'emploi des moyens de lutte contre l'incendie.

En vigueur depuis le 27 décembre 2013

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Vérification des équipements de sécurité

Résumé. L'exploitant doit vérifier et entretenir régulièrement les équipements de sécurité et d'incendie, en notant les vérifications dans un registre.

L'exploitant assure ou fait effectuer la vérification périodique et la maintenance des matériels de sécurité et de lutte contre l'incendie ainsi que des dispositifs permettant de prévenir les surpressions.
Les vérifications périodiques de ces matériels sont portées dans un registre dans lequel sont également mentionnées les suites données à ces vérifications.

En vigueur depuis le vendredi 27 décembre 2013

Section V : Exploitation
Article 20
Article 21
Article 22