Arrêté du 10 décembre 2013

Chapitre II : Prévention des accidents et des pollutions

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Prévention des accidents et des pollutions

Résumé. Ce chapitre explique comment éviter les accidents et les pollutions dans les installations en surveillant, nettoyant, identifiant les risques et en gérant bien les produits dangereux.

En vigueur depuis le vendredi 27 décembre 2013

Chapitre II : Prévention des accidents et des pollutions
Section I : Généralités
Section II : Tuyauteries de fluides. ― Flexibles
Section III : Comportement au feu des locaux
Section IV : Dispositions de sécurité
Section V : Exploitation
Section VI : Pollutions accidentelles