Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour de la liste des établissements universitaires et écoles d'ingénieurs
Résumé. L'arrêté du 10 décembre 2010 met à jour la liste des établissements universitaires et écoles d'ingénieurs concernés par une mise à jour administrative, avec des dates d'effet précises pour certains.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 novembre 2010Art.
- Arrêté du 9 novembre 2010Art. null