Arrêté du 10 décembre 2010

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 9 novembre 2010

Art. null

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Mise à jour de la liste des établissements universitaires et écoles d'ingénieurs

Résumé. L'arrêté du 10 décembre 2010 met à jour la liste des établissements universitaires et écoles d'ingénieurs concernés par une mise à jour administrative, avec des dates d'effet précises pour certains.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 9 novembre 2010Art.
- Arrêté du 9 novembre 2010
Art. null

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