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Modification des règles de transport maritime des cargaisons solides
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Redéfinition du champ d'applicationArrêté du 23 novembre 1987Art. 423- 1.02 : Champ d'application des règles pour le transport de cargaisons solides en vrac
→ Version 2 : Précision du champ d'application et des règles applicables
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 423- 1.01, Art. 423- 1.02
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 423- 1.03, Art. 423- 1.04, Art. 423- 1.05, Art. 423- 1.06, Art. 423- 1.07, Art. 423- 1.08, Art. 423- 1.09