JORF n°0296 du 22 décembre 2009

Article 1

Article 1

Le règlement du stud-book français du cheval Barbe figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français du cheval Barbe figurant en annexe de l'arrêté du 30 juillet 2004 susvisé (1).


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Version 1

Le règlement du stud-book français du cheval Barbe figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français du cheval Barbe figurant en annexe de l'arrêté du 30 juillet 2004 susvisé (1).