JORF n°1 du 1 janvier 2004

Article 1

Article 1

La variante au chapitre 2, section 2.1, de la solution technique ST 2001-001, agréée le 1er juin 2001, relative au système Isorupteur, est agréée sous le modificatif n° M002 ST 2001-001.
Cet agrément sera caduc à compter du 1er juin 2006.
Cette variante est disponible auprès des directions régionales et départementales de l'équipement. Elle est inscrite à la liste des solutions techniques en cours de validité, consultables auprès de la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction.


Historique des versions

Version 1

La variante au chapitre 2, section 2.1, de la solution technique ST 2001-001, agréée le 1er juin 2001, relative au système Isorupteur, est agréée sous le modificatif n° M002 ST 2001-001.

Cet agrément sera caduc à compter du 1er juin 2006.

Cette variante est disponible auprès des directions régionales et départementales de l'équipement. Elle est inscrite à la liste des solutions techniques en cours de validité, consultables auprès de la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction.